Quelles nouveautés règlementaires en 2024 ?
L’année 2024 arrive avec son lot de changements. Voici un tour d’horizon des principales nouveautés règlementaires en 2024 : Nouveauté règlementaire 2024 : le plafond de la Sécurité sociale [...]
Auteur/autrice : Pascal
72 articles
- 3 Jan 2024
- 12 Oct 2023
Du salaire brut au salaire net, il y a plusieurs chemins…
Que représente le salaire net ? C’est le brut moins les cotisations salariales. Ce n’est pas si simple. Voyons comment nous sommes passés du net au net social en passant par le net imposable, [...]
- 22 Sep 2023
Médecine du travail ou suivi de la santé au travail pour les intermittents et permanents du spectacle ?
Depuis 2016 on parle de suivi et de prévention de la santé au travail et non de médecine du travail. L’objectif reste le même : suivre, améliorer et protéger la santé des travailleurs. Pour [...]
- 19 Sep 2023
Le plafond de la Sécurité sociale : montant, principe et application
Le plafond de la Sécurité sociale a une longue histoire et des objectifs précis mais n’est pas toujours aisé à manipuler. Le plafond Sécurité sociale : d’un plafond d’assujettissement… [...]
- 5 Sep 2023
Rupture conventionnelle : du changement en 2023
La rupture conventionnelle date de 2008. Elle permet la rupture d’un commun accord d’un CDI sans passer par un licenciement ou une démission. Ce mode de rupture du contrat de travail permet surtout [...]
- 16 Juin 2023
Clauses miroirs dans le secteur culturel
Est-ce qu’une même entreprise peut appliquer deux conventions collectives différentes ? En principe non. Une entreprise applique une seule convention collective, définie en fonction de son activité [...]
- 7 Mar 2023
Ce qu’il faut savoir pour employer des intermittents du spectacle
Ai-je le droit d’employer des intermittents du spectacle ? En pratique, comment embaucher des intermittents du spectacle ? Vous souhaitez employer des intermittents du spectacle mais vous ne savez [...]
- 23 Jan 2023
Réforme des retraites : la version 2023
Un projet de réforme des retraites sera présenté aux parlementaires d’ici le printemps 2023. Cette réforme devrait être présentée via une loi de financement rectificative de la Sécurité sociale. [...]
- 4 Jan 2023
2023 : Quels changements réglementaires ?
Certaines évolutions réglementaires que l’on va retrouver en 2023 ont en fait débuté en 2022 : monétisation des jours de repos, prime de partage de la valeur, prise en charge de l’abonnement [...]